Merci de visiter notre site web. Les présents termes et conditions régissent votre utilisation de notre site et de nos services. En utilisant notre site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes et conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

1. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris les textes, images, logos, marques de commerce, graphiques et vidéos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d'EBAMA ou de ses concédants de licence. Vous n'êtes pas autorisé à copier, reproduire, distribuer ou utiliser ces contenus sans notre autorisation écrite préalable.

2. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser notre site conformément à la loi et aux présents termes et conditions. Vous ne devez pas utiliser notre site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles. Vous ne devez pas perturber ou endommager notre site ou compromettre sa sécurité.

3. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et nous n'avalisons pas le contenu de ces sites. Nous déclinons toute responsabilité quant aux informations, produits ou services fournis par ces sites tiers.

4. Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons de maintenir notre site à jour et exempt d'erreurs, mais nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la fiabilité des informations présentes sur notre site. En utilisant notre site, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables des dommages directs, indirects, consécutifs ou autres découlant de l'utilisation de notre site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

5. Modification des termes et conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment et sans préavis. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement ces termes et conditions pour être informé des éventuelles modifications.

En utilisant notre site, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à l'adresse fournie sur notre site.

Date d'entrée en vigueur : 06 juin 2023